L’affaire Louboutin : comment le rouge a eu raison de lui ? (ACTE I) Par Vanessa Bouchara, Avocat lascaine christian louboutin

L’affaire Louboutin : comment le rouge a eu raison de lui ? (ACTE I) Par Vanessa Bouchara, Avocat

La célèbre marque de chaussures aux talons surdimensionnés et aux semelles rouges qui ont fait la gloire de leur créateur, LOUBOUTIN, depuis 1992, fête cette année ses 20 ans d’existence et de succès…dans un contexte juridique quelque peu incertain.

En effet, le 22 juin 2011 une décision, opposant le créateur LOUBOUTIN aux magasins ZARA, est rendue par la Cour d’Appel de Paris : Christian LOUBOUTIN et sa société perdent le monopole de la célèbre « semelle rouge », longtemps décrite comme « la marque de fabrique » du créateur.

Quelques mois seulement après la décision du Tribunal fédéral de New-York, rendue en défaveur de la société LOUBOUTIN face à Yves Saint Laurent, la « semelle rouge » connaît une nouvelle défaite en France avec ce dernier arrêt de la Cour d’appel de Paris.

I. La semelle rouge de Louboutin : un signe distinctif

Bien qu’il y ait eu un modèle de couleur jaune utilisé pour les semelles d’une de ses collections à l’occasion du centenaire de la marque, LOUBOUTIN a toujours mis un point d’honneur à utiliser la semelle rouge (code PANTONE n°18.1663TP) pour la confection de toutes ses chaussures.

Celle-ci est alors devenue le signe distinctif de la marque du créateur, au point que le public, et notamment la presse, évoque souvent la chaussure par cette seule caractéristique.

Fort de son succès, LOUBOUTIN a protégé son modèle de semelle de couleur rouge en le déposant à l’INPI (ndlr Institut National de Propriété Intellectuelle) à titre de marque désignant des chaussures. L’image ci-contre a fait l’objet du dépôt, accompagné d’une brève description : « semelle de chaussure de couleur rouge ».

Par le biais de ce dépôt, LOUBOUTIN pensait s’assurer d’un monopole d’exploitation de la marque sur la semelle de couleur rouge pendant une durée de 10 ans, indéfiniment renouvelable.

C’est dans ce contexte que, le 26 mai 2009, LOUBOUTIN a assigné la société EDEN SHOES pour avoir commercialisé dans ses magasins cinq modèles de chaussures pour femmes à semelles rouges. Par jugement du 7 janvier 2011, le Tribunal de Grande Instance de Paris a retenu la responsabilité civile de la société EDEN SHOES pour atteinte à la renommée ladite marque sur le fondement de l’article L. 713-5 CPI, sans pour autant retenir le grief de contrefaçon au motif que le réseau de distribution exclusif de LOUBOUTIN excluait tout risque de confusion.

Cependant, dans cette affaire, bien que la défenderesse contestait la distinctivité de la marque dite « semelle rouge », elle n’en demandait pas pour autant la nullité. Or la société ZARA a formulé une telle demande, dans un litige l’opposant elle aussi à LOUBOUTIN, conduisant dès lors à une toute autre solution.

II. La marque à la semelle rouge remise en cause

Fermement décidée à protéger son monopole sur sa semelle rouge, LOUBOUTIN a assigné la société ZARA en contrefaçon de marque, à la suite de la commercialisation d’un modèle de chaussure féminine comportant une semelle de la dite couleur.

Infirmant la décision de première instance (TGI Paris, 4 novembre 2008), la Cour d’Appel de Paris, dans un arrêt en date du 22 juin 2011, a prononcé la nullité de la marque « semelle de couleur rouge » déposée par LOUBOUTIN, pour défaut de distinctivité.

Ainsi, selon la Cour d’Appel «  ni la forme, ni la couleur du signe déposé ne sont déterminées avec suffisamment de clarté, de précision et d’exactitude pour être de nature à lui conférer un caractère distinctif propre à permettre d’identifier l’origine d’une chaussure  ». En d’autres termes, la semelle rouge ne permettrait pas de distinguer les chaussures LOUBOUTIN de toutes autres chaussures.

Les juges ont donc écarté la demande en réparation pour contrefaçon au motif que reconnaître un tel monopole «  reviendrait à conférer le pouvoir d’interdire à quiconque de commercialiser des chaussures munies de semelles rouges ».

Par ailleurs, la Cour a également rejeté la demande en réparation de la société LOUBOUTIN sur le fondement de la concurrence déloyale pour défaut de risque de confusion, les chaussures étant commercialisées dans des lieux et à des prix différents.

Cette décision fait suite à celle rendue par le Tribunal de New-York, dans laquelle LOUBOUTIN avait assigné la société Yves Saint Laurent pour avoir également utilisé des semelles rouges pour des chaussures de sa collection. Le juge avait estimé que la semelle de couleur rouge ne pouvait être considérée comme un signe distinctif, ni être protégée par le droit des marques, une couleur ne pouvant être attribuée à une seule maison de couture. LOUBOUTIN a fait appel de cette décision.

Pourtant du point de vue du droit communautaire et du droit interne, l’enregistrement d’une couleur à titre de marque est possible à condition d’être utilisée dans une représentation graphique «  claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, intelligible, durable et objective » (CJUE, 6 mai 2003). En d’autres termes, la marque doit permettre au consommateur d’identifier le produit ou le service visé dans l’enregistrement comme provenant d’une entreprise déterminée et de le distinguer d’un même produit d’une même entreprise.

Ainsi, ont été déposé en France le jaune de M&M’s, le orange de la société Orange ou encore le Bleu de Petit Bateau, marques qui n’ont apparemment pas été contestées devant les Tribunaux. Qu’en sera-t-il du rouge LOUBOUTIN ? La cour de cassation devrait se prononcer bientôt, celle-ci ayant apparemment été saisie d’un pourvoi.

LOUBOUTIN … Affaire à suivre.

Vanessa Bouchara
Avocat au Barreau de Paris
Spécialisé en droit de la Propriété Intellectuelle

Voir tous les articles
de cet auteur et le contacter.

Recommandez-vous cet article ?

Donnez une note de 1 à 5 à cet article : L’avez-vous apprécié ?

Commenter cet article

A lire aussi dans la même rubrique :

Exécution forcée d’un accord de coexistence : la compétence du Tribunal de grande instance peut primer ! Par Pierre Langlais et Hélène Chauveau, Avocats.

30 octobre 2017 (lire l'article)

Le licencié masqué ou l’opposabilité de la licence d’une marque de l’Union Européenne non inscrite. Par Nathalie Dreyfus, CPI.

19 octobre 2017 (lire l'article)

Pourquoi l’ « username » utilisé sur les réseaux sociaux reste-t-il un élément non protégé par les droits de PI ? Par Nathalie Dreyfus, CPI.

23 octobre 2017 (lire l'article)

Menu

lascaine christian louboutin

pompe di louboutin
scarpe christian louboutin per gli uomini
Christian Louboutin Schuhe für Männer
christian louboutin menn

MedicoCompetente.it

Il portale del Medico del Lavoro Competente

Sezioni del portale

  • Home
  • Area informazione
    • News
    • Articoli del Mese
    • Journal Club
    • Eventi
  • Area discussione
    • Forum
      • La nostra professione
        • Pagina 198
    • Chat
    • Sondaggi
  • Area professione
    • Coordinamenti
    • Casi clinici
  • Area risorse
    • Documentazione
    • Immagini
    • Libri e pubblicazioni
    • Multimedia
    • Risorse della Rete
    • Software
  • Area portale
    • Registrazione
    • Utenti registrati
    • Ricerca

Ricerca

Login

Informazioni

Permesso di lettura:
Tutti gli utenti
Permesso di scrittura:
Utenti registrati

Network

  • Asped2000

Standards web

Valid XHTML 1.1! Valid CSS!

La nostra professione

Titolo Autore Risposte Ultima risposta
Links of London Charm - 21. Geburtstag - €17.67 : verbindungen von london großhandel, linksoflondonstores.top
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Links of London Bangles
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Moncler Kinder Moncler Outlet , Moncler Jacken , Moncler Verkauf mit Versandkostenfrei ab $ 99, Moncler Online . !
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Günstige Montblanc Kugelschreiber AAA 0168 Schwarz mit Silber auf Verkauf - €92.07 : Mont Blanc, montblancpenscheap.cn
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
UGG Ultra Short Boots 5225
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Kanada-Gans YouthCanada Goose Outlet
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
datejust ii
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Jimmy Choo Pumps - Jimmy Choo
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Vendita di orologi Hublot Big Bang, Hublot Orologi vendita 90% di sconto
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Concord orologi
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Canada Goose Parka MensCanada Goose outlet
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Moncler Outlet | Moncler economici , cappotti , gilet Vendita 80 % OFF
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Canada Goose Jackets , Canada Goose Parka Sale
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Timberland Uomo 6 Inch Stivali in frumento nero - €121.83 : outlet timberland, menstimberlandshoes.top
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Replica Mens Watches
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Penna Montblanc in vendita
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Timberland Fir 6 Inch Buataisí Gucci agus Dubh - €124.62 : asraon Timberland, timberlandproboots.cc
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Macasamhail IWC Phortaingéil fir sraith IW371475 ar faire meicni [6615 ] - €237.15 : uaireadóirí macasamhail, patekiwc.cn
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Bróga Christian Louboutin Árasáin
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00
Breitling
01/01/1970 01:00
-1
01/01/1970 01:00


Švč. Trejybės bažnyčia

Barokinė Švč. Trejybės bažnyčia Stakliškėse buvo pastatyta 1770-1776 m. Ją pastatė tuometinis Stakliškių seniūnas Juozapas Boufalas.

Pirmoji bažnyčia miestelyje buvo pastatyta dar iki 1586 m.  1596 m. bažnyčiai buvo dovanoti keletas aplinkinių kaimų ir ežeras, su sąlyga, kad bažnyčios kunigas mokės lietuviškai ir įsteigs mokyklą. Vėliau bažnyčios valdos buvo dar labiau išplėstos.

1665 m. bažnyčią sudegino Rusijos kariuomenė. Nauja bažnyčia 1663 m. nauja bažnyčia buvo beveik baigta - trūko tik stogo. Tačiau darbai užsitęsė ir bažnyčia buvo baigta tik 1674 m. Tačiau po 70-ties metų jos vietoje buvo pastatyta dabartinė bažnyčia.

1871-1900 m. Stakliškėse klebonu dirbo Vincas Butvydas, kuris dalyvavo knygnešių veikloje ir kitaipkėlė apylinkės gyventojų tautinį sąmoningumą.


Švč. Trejybės bažnyčia Stakliškėse
 
Komentarai
aachalfanttiann
pinn montblanc imagines | pinn montblanc | montblanc pinn ar díol

Cheap Montblanc Peann Ball - 0226 Black Ar Díol - €85.56 : montblanc, montblancpenscheap.cn
























US Dollar
Euro
GB Pound
Canadian Dollar
Australian Dollar
Jappen Yen
Norske Krone
Swedish Krone
Danish Krone
CNY





Categories

Montblanc Peann Ball -
Dearg
Dubh
Dubh Le Óir
Dubh Le Silver
Glas
Gorm
Lógó Dubh
Óir
patrún Bán
patrún Black
patrún Gorm
patrún Óir
Silver
Silver patrún
Montblanc pinn




Featured -   [more]
Cheap Mont Blanc Ball - Point Pinn AAA 0143 Black Silver Le Ar D€512.43  €98.58Save: 81% offCheap Mont Blanc Ball - Point Pinn AAA 0146 Black Silver Le Ar D€489.18  €100.44Save: 79% offCheap Mont Blanc Ball - Point Pinn AAA 0147 Black Silver Le Ar D€405.48  €99.51Save: 75% off




Home :: 
Montblanc Peann Ball - :: 
Dubh :: 
Cheap Montblanc Peann Ball - 0226 Black Ar Díol































.jqzoom{

float:left;

position:relative;

padding:0px;

cursor:pointer;
width:301px;
height:300px;
}































Cheap Montblanc Peann Ball - 0226 Black Ar Díol


€373.86  €85.56Save: 77% off












Add to Cart:











Montblanc Peann Ball - 0226 Black i stoc anois , Tá gach Mont Blanc pinn Free Shipping le Fast Seachadadh ! Uimh Táillí Folaigh .
















Related Products




Cheap Mont Blanc Ball - Point Pinn AAA 0204 Black Ar Díol



Cheap Montblanc Peann Ball - 018,530 Black Ar Díol



Cheap Montblanc Peann Ball - 0223 Black Ar Díol



Cheap Montblanc Peann Ball - 018,528 Black Ar Díol

















































Baile
   Á sheoladh
   Mórdhíol
   Rianú Ordú
   cúpóin
   Modhanna íocaíochta
   Glaoigh orainn


Montblanc Peann gránbhiorach  
Montblanc doiciméad Marker  
Montblanc Fineliner  
Montblanc Fountain Peann  
Montblanc Peann rollerball  



Cóipcheart © 2014 Gach Ceart ar Cosaint.


















pinn liathróid montblanc
peann liathróid montblanc refill 12,757
- blog - About montblancpenscheap.cn blog
aachalfanttiann
uaireadóirí foirfe
uaireadóirí macasamhail
uaireadóirí macasamhail


Pasha Cartier de



















US Dollar
Euro
GB Pound
Canadian Dollar
Australian Dollar
Jappen Yen
Norske Krone
Swedish Krone
Danish Krone
CNY


-->


















Currencies

US Dollar
Euro
GB Pound
Canadian Dollar
Australian Dollar
Jappen Yen
Norske Krone
Swedish Krone
Danish Krone
CNY





Categories

Cartier macasamhail Fairí
Calibre Cartier de
Santos de Cartier
Balana Bleu de Cartier
Roadster de Cartier
Pasha Cartier de
umar
Baignoire
Cartier Bosca Bunaidh le cárta
Cartier Grá Bracelet Bangle
Mens Fairí
Ladies Uaireadóirí
unisex Uaireadóirí




Featured -   [more]
Cartier Bleu Ballon Diamond 18K Rose Gold macasamhail Watch WE90€378.51  €215.76Save: 43% offCartier La Dona Cruach dhosmálta mBan macasamhail Watch W660012I€371.07  €181.35Save: 51% offCartier Roadster Cruach Pink na mBan macasamhail Watch W62017V3€318.99  €179.49Save: 44% off




Home :: 
Pasha Cartier de









Pasha Cartier de




Filter Results by:
Items starting with ...
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9






Displaying 1 to 8 (of 8 products)
 


Cartier Pasha 27mm na mBan Miss macasamhail Watch W3140007Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€449.19  €172.98Save: 61% off
Cartier Pasha C Uathoibríoch GMT Unisex macasamhail Watch W31078Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€379.44  €181.35Save: 52% off
Cartier Pasha Miss 27mm Diamonds macasamhail na mBan Watch WJ124Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€478.02  €197.16Save: 59% off
Cartier Pasha Seatimer Uathoibríoch mens faire Macasamhail W3107Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€399.90  €191.58Save: 52% off
Cartier Pasha Seatimer Uathoibríoch Mens macasamhail Watch W3107Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€471.51  €186.93Save: 60% off
Cartier Pasha Seatimer Uathoibríoch Mens macasamhail Watch W3108Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€472.44  €196.23Save: 58% off
Cartier Pasha Seatimer Uathoibríoch Mens macasamhail Watch W3108Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€512.43  €196.23Save: 62% off
Cartier Pasha White Gold Diamond na mBan macasamhail Watch WJ119Féach ar an Cartier iontach féachaint ar Léiríonn muid duit nach...€452.91  €186.93Save: 59% off


Displaying 1 to 8 (of 8 products)
 



















.articles{width:900px; margin:0 auto;}
.articles ul{width:900px; }
.articles li{width:450px; float:left;}


\ N


Baile
   Á sheoladh
   Mórdhíol
   Rianú Ordú
   cúpóin
   Modhanna Íocaíochta
   Glaoigh orainn








STORES CARTIER LÍNE  
CARTIER UAIREADÓIRÍ  
CARTIER MÁLAÍ LÁIMHE  
Fáinní LOVE CARTIER  
Bráisléid LOVE CARTIER  
CARTIER necklaces  




Cóipcheart © 2012 Gach Ceart ar Cosaint.












Cartier umar
Cartier Baignoire
de blog de About copycartierwatches.com blog
aachalfanttiann
montblanc peannmont blancmontblanc Meisterstuckmontblanc Meisterstuck montblanc peann mont blanc Luxurious Montblanc Peann An bhfuil Been I Ard- Éileamh Ós Long US Dollar Euro GB Pound Canadian Dollar Australian Dollar Jappen Yen Norske Krone Swedish Krone Danish Krone CNY Categories Montblanc Etoile Montblanc Starwalker Montblanc Boheme Montblanc Greta Garbo Montblanc Ingrid Bergman Montblanc Marlene Dietrich Montblanc Meisterstuck Montblanc Peann Bestsellers Montblanc Jewels Citrine Boheme Peann 09,922 Óir [dfc0] €211.11 €107.88 Save: 49% off Montblanc Paso Doble Boheme Peann Blue 104,920 [0150] €195.30 €107.88 Save: 45% off Montblanc Silver Bleu Boheme Peann 06571 [3747] €206.46 €102.30 Save: 50% off Featured - [more] Montblanc Solad Óir Meisterstuck Peann Bán Agus 02,279 Buí [4d82€195.30 €102.30 Save: 48% off Montblanc Solitaire Doue Óir Agus Dubh Meisterstuck Peann 35988 €208.32 €109.74 Save: 47% off Montblanc Solitaire Doue Óir agus Black Meisterstuck Peann 35,98€199.02 €105.09 Save: 47% off Home :: Montblanc Peann Montblanc Peann Filter Results by: Items starting with ... A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Displaying 1 to 18 (of 169 products) 1 2 3 4 5 ... 10 [Next >>] Criadóireacht Montblanc Dubh Prisma Meisterstuck Peann Prás 103,€184.14 €106.02 Save: 42% off Cruach Montblanc Doue dhosmálta Meisterstuck Peann Black Agus 03€203.67 €106.02 Save: 48% off Cruach Montblanc Doue dhosmálta Meisterstuck Peann Black Agus 05€206.46 €105.09 Save: 49% off Cruach Montblanc Doue dhosmálta Meisterstuck Peann Black Agus 05€189.72 €98.58 Save: 48% off Cruach Montblanc Doue dhosmálta Meisterstuck Peann Dubh 05,020 [€206.46 €104.16 Save: 50% off Jewels Montblanc Aimitis Boheme Peann Violet 09,925 [9ba5]€199.95 €99.51 Save: 50% off Jewels Montblanc Aimitis Boheme Peann Violet 09,926 [aade]€200.88 €98.58 Save: 51% off Jewels Montblanc Aimitis Boheme Peann Violet 09,927 [81e4]€184.14 €102.30 Save: 44% off Jewels Montblanc Citrine Boheme Peann 09,921 Óir [7a26]€187.86 €101.37 Save: 46% off Jewels Montblanc Topaz Boheme Peann Gorm 09,931 [c146]€200.88 €106.02 Save: 47% off Jewels Montblanc Topaz Boheme Peann Gorm 09,933 [8c57]€206.46 €106.95 Save: 48% off Líne Platanam Montblanc Classique Meisterstuck Peann Dubh 02,867€189.72 €95.79 Save: 50% off Líne Platanam Montblanc Classique Meisterstuck Peann Dubh 02,868€212.97 €115.32 Save: 46% off Líne Platanam Montblanc Classique Meisterstuck Peann Dubh 09,626€200.88 €105.09 Save: 48% off Líne Platanam Montblanc Hommage A WA Mozart Meisterstuck Peann D€186.00 €100.44 Save: 46% off Líne Platanam Montblanc Hommage A WA Mozart Meisterstuck Peann D€204.60 €98.58 Save: 52% off Líne Platanam Montblanc Le Grand Meisterstuck Pen Dubh 02,851 [8€193.44 €104.16 Save: 46% off Líne Platanam Montblanc Le Grand Meisterstuck Pen Dubh 07,569 [5€193.44 €107.88 Save: 44% off Displaying 1 to 18 (of 169 products) 1 2 3 4 5 ... 10 [Next >>] THE CATEGORIES Etoile de Montblanc Montblanc Boheme Montblanc Meisterstuck Montblanc StarWalker Information Payment Shipping & Returns Customer Service Contact Us Wholesale Payment & Shipping Copyright © 2014-2017 Montblanc Outlet Store Online. Powered by Montblanc Clearance Store Online,Inc. pinn pinn blanc mont garbo blog sale About bestpenssales.com blog
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 ... 65
Komentuoti gali tik prisijungę vartotojai. Registruotis
Stakliškės

Vartotojams
Registracija Pamiršote slaptažodį?
Informacija
Jei jūsų miestelio dar nėra svetainėje arba jei turite daugiau informacijos apie savo ar kurį kitą miestelį ir norite šia informacija pasidalinti – siųskite savo miestelio aprašymą mums adresu info@miesteliai.lt ir jis bus patalpintas svetainėje.

Dabar svetainėje yra:
Miestų: 103
Objektų: 107
Nuotraukų: 881
 
Apie mus | Kontaktai | Reklama